Conditions de service.
Conditions de service – LuneVelours
Les présentes conditions de service régissent l'accès et l'utilisation du site lunevelours.fr ainsi que les services proposés par LuneVelours.
En naviguant sur le site ou en utilisant les services proposés, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions présentes et les accepter sans réserve.
1. Présentation du service
Le site lunevelours.fr est exploité par LuneVelours, micro-entreprise, et propose la vente en ligne de produits destinés à un usage personnel.
2. Accès au site
Le site est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.
LuneVelours s'efforce d'assurer un accès continu au site, sans toutefois garantir une disponibilité permanente, notamment en cas de maintenance ou de problème technique.
3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
Il est notamment interdit :
-
d'utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales
-
de tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes du site
-
de perturber ou d'altérer le fonctionnement du site
4. Contenu du site
Les informations, textes, images et contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif.
LuneVelours se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour le contenu du site à tout moment.
5. Comptes et commandes
Lorsqu'un utilisateur passe commande, il s'engage à fournir des informations exactes et à jour.
Les modalités relatives aux commandes, paiements, livraisons, retours et remboursements sont détaillées dans les pages dédiées du site.
6. Responsabilité
LuneVelours ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation non conforme du site ou des produits proposés.
L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des informations qui y sont communiquées.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site lunevelours.fr.
8. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
9. Modification des conditions
LuneVelours se réserve le droit de modifier les conditions de service présentes à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de l'utilisation du site.
10. Droit applicable
Les conditions de service présentes sont soumises au droit français.
11. Contact
Pour toute question relative aux conditions de service actuelles, vous pouvez contacter :
LuneVelours
E-mail : info@lunevelours.fr ; Téléphone : +33 6 73 33 20 71 ; Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France.